Déposée le 23 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN POTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPTOIR DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN POTIER domicilié(e) 1189 Chemin de Beauchamp - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 845 337 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque COMPTOIR DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN POTIER S.A., Société anonyme - 1189 Chemin de Beauchamp - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 333845337
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2229370 - Publication au BOPI 2002-10-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206627 - Publication au BOPI 1996-09-24
Inscription le 3 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431581 - Publication au BOPI 2006-04-03
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285917 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357895 - Publication au BOPI 2002-10-22
Inscription le 28 avril 2004 - Adjudication publique notifiée n°391598 - Publication au BOPI 2004-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509346 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14
Extraits d'algues à usage alimentaire Algues (condiments) Aromates autres que huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire Epices Algues pour l'alimentation humaine, fleurs comestibles Restauration (repas), restaurants service rapide et permanent (snack-bar) Restaurants libre-service
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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